Mon petit plaisir. ♥

vini lombardo a écrit:Video demain, oui j'espéres que la police le considèra comme un 50

si les flics t arrête est qui se rende compte que c est une 125 t aura une belle amende c est tt et une petite remontrance mais si ta un pète grave la c est autre chose!!j espère pas pour toi c est net,mais on ai jamais a l abris surtout en 2 roues!!

Au niveau des forces de l'ordre dans le cadre d'un contrôle routier : le risque de se voir faire immobiliser le véhicule en raison des modifications est minime tout simplement parce que le policer ou le gendarme ne serra pas forcement capable de se rendre compte qu'il y a eu modification ou que si jamais il s'en aperçoit, une certaine tolérance est heureusement toujours appliquées surtout sur les véhicules anciens restaurés (ce n'est pas le Cas d'un Dax Chinois dont la cylindrée a été augmentée). Cependant le risque de se faire immobiliser le véhicule non-conforme est tout de même réel. Evidement il est déconseillé si vous avez monté un moteur de R5 TS dans votre 4L (si si c'est techniquement possible) de rouler à fond sur les routes en dépassant les limitations de vitesse sinon vous aller vous faire repérer assez vite : hé oui, une 4L qui dépasse les 135km/h ça commence à être sacrement louche, faut pas les prendre pour des billes non plus.
Au niveau de la compagnie d'assurances : elle doit avoir été mise au courant des modifications et pourra, forte de cette information : soit refuser d'assurer le véhicules (mais ce n'est pas le genre de la maison), soit modifier le contrat en fonction des modifications apportés (augmenter le prix de la cotisation dans le cas d'un moteur plus gros par exemple) soit tout simplement assurer le véhicule normalement.
Ceci dit, il vaut mieux être prudent avec les assureurs et demander un papier écris comme quoi ils ont été mis au courant de la modification, sans quoi ils pourraient feindre l'ignorance si ça devait mal tourner.

Attention : ne pas prévenir son assureur de la modifications est un délit en infraction au code des assureurs :
> Article L 113-8 du code des assureurs : Indépendamment des causes ordinaires de nullité, et sous réserve des dispositions de l'article L. 132-26, le contrat d'assurance est nul en cas de réticence ou de fausse déclaration intentionnelle de la part de l'assuré, quand cette réticence ou cette fausse déclaration change l'objet du risque ou en diminue l'opinion pour l'assureur, alors même que le risque omis ou dénaturé par l'assuré a été sans influence sur le sinistre.
Les primes payées demeurent alors acquises à l'assureur, qui a droit au paiement de toutes les primes échues à titre de dommages et intérêts.
> Article L113-9 du code des assureurs : L'omission ou la déclaration inexacte de la part de l'assuré dont la mauvaise foi n'est pas établie n'entraîne pas la nullité de l'assurance. Si elle est constatée avant tout sinistre, l'assureur a le droit soit de maintenir le contrat, moyennant une augmentation de prime acceptée par l'assuré, soit de résilier le contrat dix jours après notification adressée à l'assuré par lettre recommandée, en restituant la portion de la prime payée pour le temps où l'assurance ne court plus.
Dans le cas où la constatation n'a lieu qu'après un sinistre, l'indemnité est réduite en proportion du taux des primes payées par rapport au taux des primes qui auraient été dues, si les risques avaient été complètement et exactement déclarés.